Dernière mise à jour : 09/12/2025

Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent à toutes les commandes passées sur le site jesmonde-creations.fr , exploité par JESMONDE CRÉATIONS.

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1. Identification du vendeur

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Nom de l'entreprise : LEGER Pauline

Forme juridique : Entreprise individuelle

Numéro SIREN : 933873028

Numéro SIRET : 93387302800015

Immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE) en qualité d’artisan

Nom commercial : Jesmonde Créations

Adresse du siège : 9 rue Madeleine Renaud 72000 Le Mans

Numéro SIRET de l'établissement : 93387302800015

Adresse e-mail : jesmondecreations@gmail.com

Téléphone : 07.60.20.11.83

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2. Produits

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Les produits proposés à la vente sont des produits physiques, vendus exclusivement à des particuliers. Certains produits peuvent être fabriqués ou préparés à la commande.

Chaque produit est présenté avec un descriptif aussi précis que possible. Les photographies sont non contractuelles.

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3. Prix​

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Les prix sont indiqués en euros (€), hors taxes (HT), la TVA étant non applicable conformément à l’article 293 B du CGI, hors frais de livraison.

Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Le prix appliqué est celui en vigueur au moment de la validation de la commande.

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4. Commande

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Le client passe commande via le site jesmonde-creations.fr. Toute commande validée vaut acceptation des présentes CGV.

Le vendeur se réserve le droit de refuser ou d’annuler toute commande en cas de litige existant avec le client.

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5. Paiement

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Le paiement est exigible immédiatement à la commande. Les moyens de paiement acceptés sont ceux proposés sur le site.

Les transactions sont sécurisées via les prestataires de paiement utilisés par la plateforme.

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6. Livraison

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Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le client lors de la commande.

Les délais de livraison sont indiqués à titre estimatif. En cas de retard important, le client pourra en être informé.

Le vendeur ne saurait être tenu responsable des retards imputables au transporteur.

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7. Droit de rétractation​

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Conformément à la loi, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation, sans justification.

Les frais de retour sont à la charge du client.

Le produit devra être retourné en parfait état, non utilisé et dans son emballage d’origine.

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8. Produits réalisés à la commande

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Certains produits sont réalisés à la commande, ce qui peut entraîner un délai de préparation spécifique indiqué au moment de l’achat.
Conformément à la législation en vigueur, ces produits restent soumis au droit de rétractation dès lors qu’ils ne sont pas personnalisés.

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9. Responsabilité

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Le vendeur ne saurait être tenu pour responsable des dommages indirects résultant de l’utilisation du site ou des produits vendus.

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10. Données personnelles​

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Les informations collectées sont nécessaires à la gestion des commandes. Elles sont traitées conformément à la réglementation en vigueur.

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11. Propriété intellectuelle

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Tous les éléments du site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

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12. Droit applicable

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Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.

 

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Ces conditions sont provisoires et pourront être modifiées ultérieurement.​​​​