​1. Identité de l'entreprise

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Nom de l'entreprise : LEGER Pauline

Forme juridique : Entreprise individuelle

Numéro SIREN : 933873028

Numéro SIRET : 93387302800015

Immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE) en qualité d’artisan

Nom commercial : Jesmonde Créations

Adresse du siège : 9 rue Madeleine Renaud 72000 Le Mans

Numéro SIRET de l'établissement : 93387302800015

Adresse e-mail : jesmondecreations@gmail.com

Téléphone : 07.60.20.11.83

Directeur de la publication : Pauline Léger

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2. Hébergement du site

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Nom de l'hébergeur : Wix

Raison sociale : Wix Online Platforms Limited

Adresse : 1 Grant's Row, Dublin 2 D02HX96, Irlande

Adresse e-mail : support@wix.com

Téléphone : via le support Wix

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3. Propriété intellectuelle

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3.1. Droits d’auteur

L’ensemble des contenus présents sur le site jesmonde-creations.fr (textes, images, photographies, illustrations, logo, typographie et visuels de marque, charte graphique, design du site, créations, etc.) est la propriété exclusive de Jesmonde Créations, sauf mentions contraires.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Pauline Léger.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Certains éléments graphiques, images, icônes, polices, logiciels, fonctionnalités ou contenus présents sur ce site peuvent provenir de sources tierces, d’applications ou de modules intégrés via Wix. Ces éléments restent la propriété de leurs auteurs ou fournisseurs respectifs et sont utilisés conformément à leurs licences.

 

3.2. Droit des marques

« Jesmonde Créations » est une marque déposée auprès de l’INPI. Toute utilisation, reproduction, imitation ou apposition de cette marque sans autorisation expresse est interdite et peut constituer une contrefaçon au sens des articles L. 713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

 

Pour toute demande d’utilisation ou de reproduction d’un contenu du site, merci de contacter Pauline Léger par mail à jesmondecreations@gmail.com

 

Le non-respect de ces règles est susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrevenant.

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